Quelles démarches administratives dans les 24h après un décès ?

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Quand un proche disparaît, les premières heures sont souvent vécues dans la sidération. C’est normal : personne n’est vraiment préparé à savoir « quoi faire » dans ces moments-là. Cet article vous propose les étapes à suivre dans l’ordre, pour que vous puissiez vous concentrer sur l’essentiel : votre famille.

Les premières heures : qui prévenir et dans quel ordre ?

En cas de décès à domicile, la première personne à contacter est le médecin traitant ou un médecin de garde, qui viendra constater le décès et établir le certificat médical de décès, document indispensable pour toute la suite des démarches. En établissement de santé (hôpital, EHPAD), c’est l’équipe médicale qui s’en charge directement.

Une fois ce certificat établi, vous pouvez contacter les pompes funèbres, qui pourront intervenir dès le premier appel pour organiser le transport du défunt et vous accompagner dans les démarches suivantes. Chez René F. Marcel, une permanence téléphonique est assurée 24h/24 et 7j/7, y compris les jours fériés, pour que vous ne soyez jamais seul face à l’urgence.

Les démarches dans les 24 à 48h

La loi impose de déclarer le décès en mairie dans un délai de 24 heures (48 heures si le décès a eu lieu un week-end ou un jour férié), au service d’état civil de la commune du lieu de décès. Cette déclaration peut être effectuée par la famille ou, le plus souvent, directement par les pompes funèbres qui disposent d’un mandat pour le faire en votre nom.

C’est également durant cette période que se pose la question du choix entre inhumation et crémation, une décision qui peut avoir été exprimée par le défunt de son vivant (contrat obsèques, testament) ou qui revient à la famille. Le transport du corps et sa mise en bière sont ensuite organisés selon un cadre réglementaire précis, encadré par le Code général des collectivités territoriales.

Ce que prennent en charge les pompes funèbres

L’équipe de René F. Marcel gère pour vous l’essentiel des démarches administratives liées au décès : déclaration en mairie, organisation du transport, demande d’autorisation de fermeture de cercueil, coordination avec le cimetière ou le crématorium, et démarches auprès des différents organismes lorsque cela est possible.

Il reste toutefois certaines démarches que la famille doit engager elle-même, notamment auprès des organismes non habilités à recevoir un mandat funéraire. Pour vous y retrouver, le site officiel de l’administration française détaille la liste complète des démarches à accomplir après un décès sur service-public.fr.

Les démarches à ne pas oublier dans les semaines suivantes

Passé le temps des obsèques, plusieurs organismes doivent être informés du décès : la caisse de retraite, la Sécurité sociale, les banques, les assurances, l’employeur le cas échéant, ainsi que le notaire pour l’ouverture de la succession. Beaucoup de familles découvrent ces démarches au fil des semaines : il n’est pas nécessaire de tout faire en même temps, prenez le temps dont vous avez besoin.

Besoin d’être accompagné dès maintenant ? Appelez le 05 49 21 05 79, notre équipe est disponible jour et nuit pour vous guider pas à pas.

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